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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de LADOUCETTE
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CHATEAU DU MOZET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MOZET
Société de LADOUCETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1375471
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2005
CHATEAU DU MOZET de Société de LADOUCETTE

Présentation de la marque CHATEAU DU MOZET

Déposée le 4 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société de LADOUCETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DU MOZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de LADOUCETTE domicilié(e) 125, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2056459) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique BASCHET domicilié(e) (dossier no 2056459) - France.

La marque CHATEAU DU MOZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU MOZET est expirée depuis le 4 novembre 2005.

Société de LADOUCETTE a également déposé les autres marques suivantes : BARON de L


Société de LADOUCETTE Société Anonyme - 125, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2056459) - France


Maître Dominique BASCHET - (dossier no 2056459) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1995 n°2056459 - Publication au BOPI 1995-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Vins, exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DU NOZET".